Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAME DU LAC
Numéro de dépôt :
1518175
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1999
Présentation de la marque DAME DU LAC
Déposée le 3 mars 1989 par BOREDA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAME DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAME DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DU LAC est expirée depuis le 3 mars 1999.
BOREDA Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34